INTELPLAN
Présentation de la marque INTELPLAN
Déposée le 31 octobre 2011 par monsieur Eric GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INTELPLAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque INTELPLAN est expirée depuis le 31 octobre 2021.
Eric GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Inscription le 12 décembre 2013 - Renonciation totale n°614681 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12